Année scolaire 2021-2022

Introduction

Le règlement intérieur a pour but d’assurer l’organisation du travail et de favoriser la formation civique, intellectuelle et morale. Il doit permettre un enseignement ouvert à tous les aspects de la vie. Il vise enfin à développer l’apprentissage progressif de l’autonomie et du sens des responsabilités.

Ces règles s’appliquent donc non seulement à la vie scolaire à l’intérieur de l’établissement, mais aussi aux déplacements, aux activités organisées en d’autres lieux et même à tout comportement extérieur à l’établissement en période scolaire.

Le règlement intérieur est le garant de ses règles. Chacun doit le connaître et l’accepter. C’est un contrat moral entre l’élève, la famille et l’établissement. Chacun, en fin d’année, est libre de renouveler ce contrat en en faisant la demande en temps utile.

1. Principes d’éducation à la Doctrine Chrétienne

La Doctrine Chrétienne est un Établissement Catholique d’enseignement général - de la maternelle au bac - associé à l’État par contrat et sous la tutelle de la Congrégation des religieuses de la Doctrine Chrétienne.

La Doc est ouverte aux enfants, aux jeunes de tout horizon culturel et religieux dans le respect des valeurs inspirées par l’Évangile, valeurs dont la Congrégation de la Doctrine chrétienne se porte garante pour l’Établissement.

A la Doctrine, l’enfant, l’adolescent est une personne au cœur de notre projet d’établissement.
Des valeurs nous habitent et colorent notre projet d’établissement.

2. Règles de Vie au sein de l’établissement

2.1 Les horaires du lycée

Les horaires de cours sont les suivants :

Matin :

M1 : 08h00 – 08h55

M2 : 08h55 – 09h50

M3 : 09h50 – 10h45

Récréation : 10h45 – 11h00

M4 : 11h00 – 11h55

M5 : 11h55 – 12h50

Après-midi :

S1 : 13h10 – 14h05

S2 : 14h05 – 15h00

S3 : 15h00 – 15h55

Récréation : 15h55 – 16h10

S4 : 16h10 – 17h05

S5 : 17h05 – 18h00

Mercredi après-midi :

S1 : 12h45 – 13h40

S2 : 13h40 – 14h35

Récréation : 14h35 – 14h45

S3 : 14h45 – 15h40

S4 : 15h40 – 16h35

S5 : 16h35 – 17h30

2.2 Le carnet de liaison

Le carnet de liaison est la carte d'identité de l'élève. C'est le lien entre l’établissement et sa famille.

Il doit toujours l’avoir sur lui, il peut être demandé par n’importe quel adulte de la Doctrine Chrétienne.

Le carnet de liaison doit être vérifié et signé régulièrement par les parents.

Il sert à vérifier et à contrôler les absences, retards, modifications d’emplois du temps. Y sont notées les retenues, observations, sanctions et exclusions de cours.

Un élève ne peut pas quitter l’établissement sans présenter son carnet de liaison.

2.3 Les retards

Lorsque l'élève arrive en retard, il doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire. L'assistant d'éducation notifie son arrivée dans le carnet de liaison et l’autorise ou non à rejoindre sa classe, suivant son heure d’arrivée.

Le retard signalé dans son carnet doit être signé par les parents.

Des retards répétés exposent l'élève à une sanction.

2.4 Les absences

La présence en cours est obligatoire, quel que soit la matière.

Absence imprévisible : les parents avertissent l’établissement le plus rapidement possible par un des moyens suivants :

téléphone (03 88 32 44 16), par mail (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ou par la plate-forme numérique MBN.

Attention, si les parents nous signalent l'absence de leur enfant par téléphone, à son retour l'élève devra présenter un billet d’absence (billet rose dans le carnet de liaison). Si les parents nous avertissent par mail ou MBN, nous avons une trace écrite de leur part et l’absence est considérée comme justifiée. Une information téléphonique ne justifie pas officiellement une absence.

Absence prévisible : il s’agit d’un RDV médical, d’un motif familial… prévu à l’avance. Les parents peuvent nous avertir par un billet d’absence, par mail ou par MBN.

Si l'absence de l'élève n’est pas justifiée par écrit à son retour, le professeur peut ne pas l’accepter en cours.

Des absences trop nombreuses ou injustifiées entraîneront une convocation des parents. 

Avant le retour en classe, l'élève devra se mettre à jour de ses cours et ses devoirs.

Les parents peuvent consulter la liste des absences de leur enfant via la plate-forme internet « MBN ». Nous les invitons par ailleurs à consulter régulièrement MBN pour suivre la scolarité de votre enfants (devoirs, notes, absences…).

Toute absence non justifiée sera signalée comme tel sur son bulletin trimestriel.

2.5 Respect et sécurité

Chaque élève est appelé à respecter strictement l’ensemble des consignes de sécurité afin d’éviter les accidents ou d’en limiter au maximum leurs conséquences.

En cas d’alerte incendie, les consignes générales d’évacuation des locaux sont affichées dans les couloirs de l’établissement, les élèves sont informés de l’attitude à adopter lors du premier exercice d’évacuation dans le courant du premier mois.

Il est interdit d’apporter ou de faire pénétrer dans l’établissement des objets ou produits dangereux et/ou toxique (armes en tout genre, lasers, pistolets à billes). Les rollers et skate-boards sont tolérés, à condition qu’ils soient rangés dans le box prévu à cet effet dans la cour. La clé est à récupérer à l’accueil.

Un parc à vélos est mis à la disposition des élèves dans la rue Brûlée. Ces arceaux sont réservés aux seuls cyclistes. 

A l’heure des récréations, les élèves descendent impérativement dans la cour. Les enseignants font sortir les élèves des salles de classe pour leur faire rejoindre la cour. Tous les jeux de balles sont strictement interdits.

La cour de récréation doit être vide à partir de 16h15. Les élèves sont, en cours, en étude payante (uniquement pour les élèves de 6^e et de 5^e) ou hors de l’établissement.

Les déplacements des élèves sur des lieux éloignés, hors établissement, sont assurés par une navette privée.

Sur les trajets Doctrine-lieux extérieurs d’activités, les élèves sont soumis au même règlement qu’à l’intérieur de l’établissement.

Les déplacements entre lycées pour certains cours sont placés sous la responsabilité exclusive de la Doctrine Chrétienne. Les élèves effectuent les déplacements seuls sans surveillance. Durant leur présence au sein de l’établissement d’accueil, les élèves sont sous la responsabilité du Chef d’établissement de cet établissement. Pendant ce temps de présence, les élèves doivent se conformer au règlement intérieur du lycée d’accueil. En cas d’infraction au règlement intérieur du lycée d’accueil, la sanction est prononcée par le Chef d’établissement d’origine.

2.6 Récréations et pause déjeuner

Après avoir ouvert les fenêtres pour aérer, tous les élèves sont tenus de quitter leur salle de classe qui sera fermée à clé par le professeur et de se rendre dans la cour de récréation (il est strictement interdit de rester dans les couloirs).

2.7 Intercours

Les intercours ne sont pas des récréations. Les déplacements s’effectuent en autodiscipline, dans le calme, sans crier, sans courir.

2.8 Les entrées et sorties

L’établissement ouvre ses portes du lundi au vendredi de 7h30 à 18h00 (17h00 le mercredi).

Les entrées et sorties sont strictement règlementées.

3. Exercices des droits et obligations des élèves

3.1 Droits des élèves

Les élèves ont un droit d’expression individuelle et collective, ainsi qu’un droit de réunion, d’association et de publication.

3.2 Modalité d’exercice de ces droits

Ces droits doivent s’exercer dans le respect du pluralisme, le respect d’autrui, sans propos diffamatoires ou injurieux.

L’autorisation du chef d’établissement est nécessaire pour toute réunion, affichage ou publication.

La participation d’un représentant des élèves au conseil d’établissement est prévue par ses statut.

3.3 Obligations des élèves

Obligation d’assiduité : Tous les élèves sont tenus d’assister à toutes les activités organisées par l’établissement (cours, visites, conférences, pastorale…). Aucun départ anticipé ou rentrée tardive pour les vacances n’est toléré. Toute absence prévisible est soumise à autorisation préalable de l’administration. Les rendez-vous médicaux ou autres se prennent en dehors des heures de cours sauf cas exceptionnels soumis à autorisation préalable de l’administration.

3.4 Absence aux évaluations

Les professeurs se réservent la possibilité de faire rattraper l’évaluation par un écrit ou un oral. Si la moyenne semble faussée par les absences elle peut ne pas apparaître sur le bulletin.

3.5 Respect d’autrui et du cadre de vie

Le lycée étant un lieu de vie collective où chacun a droit au respect, chaque élève s’engage à respecter ses camarades, les professeurs et tout le personnel. Les dégradations apportées au matériel et aux installations sont imputées au responsable qui en assure réparation financière. S’il est établi que les dégradations sont intentionnelles, l’élève s’expose à des sanctions.

3.6 Le rapport aux autres

La violence physique ou verbale est strictement interdite dans l’établissement et aux abords de ce dernier.

Toute violence verbale, physique, vol, dégradation de biens ou racket seront sanctionnés.

3.7 La tenue vestimentaire

La Doctrine étant un lieu de travail, la tenue vestimentaire doit être correcte, décente et adaptée aux exigences et à l’esprit de l’établissement.

A titre d’exemple :

• Pas de legging seul, pas de jogging, pas de vêtements trop courts. Pas de sous-vêtements apparents, jeans et pantalons non déchirés doivent être portés décemment, le maquillage doit rester discret.
• Le port de tout couvre-chef est interdit dans l’établissement.
• Les tenues trop décontractées (T-shirt sans manches, tongs, claquettes) ne sont pas acceptées.
• Le jogging et survêtement est réservée uniquement pour le cours d’EPS.

En cas d’infraction, la Direction se réserve le droit de ne pas accepter l’élève dans l’Établissement.

Il est strictement interdit de fumer dans tout l’établissement et à proximité immédiate de l’entrée.

Le chewing-gum est interdit dans toute l’enceinte de l’établissement. Avant d’entrer, les élèves sont priés de les jeter dans les poubelles.

Devant la porte, sur le trottoir et dans la rue, vous restez un élève de la Doctrine Chrétienne et devez adopter un comportement approprié.

L'utilisation du téléphone portable, de lecteurs audio et consoles de jeux sont interdits dans l'établissement. Ils doivent donc être systématiquement éteints à l’entrée de l’établissement et remisés au fond du sac, sous peine de sanction. Il est également interdit de prendre des photos dans l’enceinte de l’établissement.

La consultation du téléphone portable est tolérée (en dehors des cours et du self lors du repas), à condition que l’élève ne téléphone pas. Dans le cas contraire, une sanction sera appliquée.

La tenue passe aussi par un langage approprié : toute grossièreté peut être sujette à sanction. Le respect passe aussi par une communication adéquate !

4. Disciplines : sanctions et punitions

4.1 Les clés de la réussite

L’assiduité, la ponctualité et la concentration sont des clés de ta réussite scolaire. Dans le cadre de l’apprentissage à l’autonomie, l'élève se doit de reprendre chaque soir ses leçons du jour afin de d’en assurer la compréhension et la mémorisation. Il doit également  faire tous ses devoirs demandés par ses professeurs et venir en classe avec le matériel adéquat.

En cas d’absence, l'élève a la responsabilité de rattraper les cours manqués en entrant en contact avec ses camarades et en s’aidant de la plate-forme numérique MBN.

Les parents sont invités à vérifier si leur enfant s’acquitte avec soin du travail qu’il doit fournir à la maison.

Les bulletins trimestriels sont envoyés par la plate-forme numérique MBN ; les copies sont jointes au dossier scolaire de l’élève.

Les notes obtenues par l’élève aux différents contrôles sont consultables via le site internet « MBN ».

4.2 Éventail des sanctions et punitions

Les sanctions varient selon la nature et la gravité des fautes. Elles peuvent être :

• Devoirs à refaire ou supplémentaires
• Observation à l’élève avec avis aux parents par l’intermédiaire du Carnet de liaison
• Heures de retenue (le samedi matin de 08h00 à 12h00)
• Avertissement
• Mise à pied, exclusion temporaire ou définitive de l’établissement

Une exclusion immédiate à titre conservatoire peut être prononcée et maintenue pendant toute la durée de la procédure disciplinaire.

NB : conformément à l’article R442-39 du code de l’éducation, « le chef d’établissement assume la responsabilité de l’établissement et de la vie scolaire ».

Ainsi, il est libre d’organiser ses procédures disciplinaires conformément au règlement intérieur de l’établissement et se réserve le droit de réinscrire chaque élève.

4.3 Mesures de prévention et de réparation

La sanction n’est pas toujours la réponse appropriée.

Des mesures de prévention peuvent également être prises, tel un contrat écrit entre l’élève et l’équipe éducative avec des objectifs précis, contresigné par les parents. Tout manquement à ce contrat sera sanctionné.

Des mesures de réparation, financières ou matérielles, peuvent également être prises en cas de dégradation. Ces réparations peuvent être individuelles ou collectives selon le nombre d’auteurs des dommages.

4.4 En cas de triche avérée

Les sanctions suivantes sont appliquées :

• La note de 0 au devoir concerné
• Exclusion d’une journée de l’établissement
• Suppression des récompenses sur le bulletin.

4.5 Le conseil de discipline

Le Conseil de Discipline intervient à la suite d’une ou plusieurs fautes particulièrement graves ou répétées. Il ne constitue pas une sanction mais peut en prononcer au nom de la Communauté. Il se déroule en deux temps :

L’instruction :

Les parents sont informés de la convocation devant le Conseil de Discipline par lettre A/R. Le cas est étudié sous la présidence du Chef d’Établissement qui peut être assisté par :

Le Coordinateur de Vie Scolaire, le Directeur Adjoint, un représentant de l’Association des Parents, le Professeur Principal, les professeurs ou éducateurs ayant demandé la sanction ou souhaitant intervenir. La présence de personnes extérieures à l’établissement n’est pas autorisée.

Dans un premier temps, le Chef d’Établissement rappelle les faits ayant conduits au Conseil de Discipline.

S’en suit un débat durant lequel prennent la parole les membres du Conseil de Discipline, les parents ainsi que l’élève.

La délibération :

Elle se déroule sous la présidence du Chef d’établissement et de son équipe. L’élève et les parents concernés sont priés de patienter dans un bureau annexe.

Les sanctions prises par le Conseil peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive et immédiate. Elles sont communiquées aux parents par voie orale puis par lettre recommandée envoyée par la Direction.

Un passage en Conseil d’Éducation et / ou en Conseil de Discipline risque de compromettre l’inscription en classe supérieure au sein de la Doctrine Chrétienne.

5. Mesures positives d’encouragement

Accompagner l’élève, ce n’est pas seulement lui dire ce qui ne va pas. C’est également mettre en avant ses qualités et ses belles actions.

5.1 Éventail des récompenses

Observation mérite ou progrès, Encouragements, Félicitations.

5.2 Conditions d’attribution

Les observations mérites ou progrès peuvent être notifiées dans le carnet de liaison par un professeur en fonction des actions des actions de l’élève, de ses efforts ou de ses résultats.

Les encouragements et les félicitations sont attribués par le conseil de classe et viennent sanctionner la qualité du trimestre de l’élève.

6. Relations entre les familles et l’établissement

La relation entre l’établissement et la famille doit s’établir autour de la confiance et de la coopération, dans un même objectif : le bien-être et le développement de l’élève.

Les parents sont des partenaires de l’établissement. En inscrivant leur enfant à la Doctrine Chrétienne, ils font confiance à son mode d’enseignement et d’éducation, ils connaissent et approuvent le projet éducatif et pédagogique. Ils s’engagent à soutenir toutes les exigences présentées par l’établissement sur tous les plans scolaires, moraux, disciplinaires, dans l’intérêt exclusif de leur enfant.

Les parents, quel que soit leur statut civil, doivent exercer pleinement leurs droits et devoirs légaux de garde, d’éducation et de surveillance. Ils s’engagent solidairement vis-à-vis de l’établissement à respecter leur obligation de contribuer personnellement à l’entretien de leur enfant et de prendre en charge toutes les conséquences financières qui découlent de l’inscription dans l’établissement.

7. Dispositions diverses

7.1 Assurances

Tous les élèves de l’établissement sont couverts par une assurance scolaire.

7.2 Responsabilité en cas de vol

L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation d’objets personnels.

Ceux-ci restent sous la garde exclusive de leur propriétaire.

7.3 Utilisation du nom et de l’image

Du fait de leur participation aux activités scolaires, les élèves et parents autorisent la publication et l’utilisation de leur production, nom et image dans le cadre de la communication interne de l’établissement.

Le droit à l’image, aux œuvres et au son s’applique à l’intérieur de l’établissement. Nul n’a le droit de saisir l’image, la photo, l’œuvre ou la voix de quiconque par quelque système de duplication ou d’enregistrement que ce soit.

Les réseaux sociaux sont des domaines publics dans lesquels les remarques précédentes s’appliquent. Leurs utilisateurs portant atteinte à la dignité de la personne ou de l’établissement sont passibles de poursuites pénales.

L’utilisation des réseaux sociaux par les mineurs est sous la responsabilité des parents. Les sanctions prévues par la loi seront appliquées en cas d’utilisation qui ne la respecterait pas.

7.4 Pratique de l’EPS

La présence aux cours d’EPS est obligatoire. En cas d’inaptitude partielle, le certificat médical devra préciser l’inaptitude en termes d’incapacité fonctionnelle.

Un élève dispensé par un certificat médical (ou non) ne peut être libéré, il assiste obligatoirement au cours sauf impossibilité matérielle (par exemple : plâtre, béquilles, …).

Toute absence à un cours EPS doit être excusée par le biais des coupons d’absences ordinaires disponibles dans le carnet de l’élève.

Le certificat médical est à fournir uniquement au bureau de la Vie Scolaire qui transmettra un exemplaire au Professeur concerné.

Le Carnet de liaison est obligatoire à chaque séance ainsi qu’une tenue sportive adéquate. Si les élèves ont cours après la séance d’EPS, ils sont raccompagnés à l’établissement par le Professeur. N’ayant plus cours, ils peuvent être libérés à la descente du car de ramassage scolaire.

La tenue d’EPS dépend des consignes des Professeurs et des activités. Le planning de ces activités est affiché périodiquement.

L’élève n’est pas autorisé à se rendre à l’école en tenue de sport. Ses affaires doivent être dans un sac, et il doit se changer lorsqu’il arrive au vestiaire avant la séance. A la fin de la séance, il remet sa tenue d’origine pour rejoindre l’établissement scolaire.

La note trimestrielle tiendra compte des paramètres suivants :

• la motricité produite à un moment précis du cycle (performance et maîtrise d’exécution)
• les connaissances liées à la motricité
• la participation et les progrès

7.5 Enfant malade

Si l'élève est malade, il ne peut pas prendre seul la décision de quitter l’établissement. Tu dois te rendre obligatoirement au bureau de la Vie Scolaire. La responsable de l’Espace Soins s’occupe des élèves souffrant en cours de journée. Si nécessaire, c’est elle qui prévient tes parents. Ces derniers sont alors invités à te récupérer, ou à t’autoriser à quitter seul l’établissement après avoir envoyé un mail en ce sens. L’Espace Soins n’est pas habilité à te fournir de médicaments.

Si tu suis un traitement médical, tes parents doivent en informer la responsable de l’Espace Soins.

Tout élève souffrant durant la nuit ou au matin est tenu de rester au domicile, l’école n’ayant pas de structure pour accueillir les malades. En cas d’urgence, les parents autorisent l’Établissement à prendre les mesures nécessaires (SAMU, hospitalisation). Dans ce cas le coût du transport éventuel sera à la charge de la famille.

Un psychologue scolaire est présent tous les lundis matin. Tout élève peut-être amené à le rencontrer dans le cadre scolaire, sauf en cas de refus spécifique formulé par écrit par les parents.

Toute personne qui souhaite orienter un élève vers le psychologue, transite par l’Espace Soins puis remplit une fiche qui précise le motif de la demande de rendez-vous.

7.6 Le self

Le self est ouvert à partir de 11h00.

Si tu n’as pas cours en M4 (10h55), tu es prié de manger à ce moment, après avoir déposé ton sac en salle 103.

Si tu as fini les cours à 11h50, tu peux te rendre à la cantine selon l’ordre établi et affiché à l’entrée du self. Ton sac doit être déposé dans ton casier si tu en as un.

Les élèves de 2^nde mangent dans le grand self après le passage des collégiens, les élèves de 1^e et de Terminale dans la petite salle avec les adultes.

Pour accéder au self, tu dois être muni de ta carte magnétique.

Chaque élève reçoit une carte qui sera valable durant toute sa scolarité au sein de la Doctrine Chrétienne.

Les oublis trop nombreux de la carte sont susceptibles d’être sanctionnés.

Un élève externe devra « charger » des repas sur sa carte en les achetant à la comptabilité.

Les élèves sont priés de se laver les mains avant d’accéder au self (dans les toilettes ou au distributeur de savon à l’entrée du self).

Les élèves sont priés de rester calmes, et rangés par deux dans la file d’attente. Ils attendent le signal du surveillant pour avancer.

Dans le self, ils ne se lèvent pas sans raison valable (remplir la cruche ou se resservir), ne courent pas et ne crient pas. Il est strictement interdit de jouer avec la nourriture.

Lorsqu’il se sert, l’élève se limite à la composition autorisée de son plateau. Toute fraude sera sanctionnée.

Lorsque l’élève a fini son repas, il est prié de céder sa place aux suivants, en veillant à laisser sa table propre. Le plateau, les assiettes et les couverts sont à déposer à la plonge dans les paniers prévus à cet effet.

Chacun est prié d’éviter le gaspillage.

Le plateau se compose de trois éléments dont le plat principal qui est obligatoire.

L’élève ayant une composition exemplaire de plateau aura la possibilité d’y ajouter une salade ou un fruit.

Le souci diététique est important, à ce titre, le plateau se composera d’une crudité (salade ou fruit), d’un laitage (fromage ou dessert lacté) et du plat principal (viande, légumes et / ou féculents).

Remarques :

• Les élèves ont la possibilité de venir au rab pour les légumes, les féculents.
• Les boissons personnelles ne sont pas autorisées au self, on consomme exclusivement de l’eau.
• Aucun repas kascher ou hallal n’est servi.

Quand on casse on ramasse. Si un élève renverse son plateau ou un plat, il demandera une pelle et une balayette à la plonge.

N.B : disposant d’une restauration scolaire, il n’est pas autorisé aux élèves, pour des raisons d’hygiène, d’introduire de la nourriture dans l’enceinte de l’établissement, exception faite pour les élèves allergiques (dans ce cas, merci de vous signaler à l’espace-soin pour prendre connaissance du protocole).

7.7 Le CDI

Les horaires d’ouverture sont affichés sur la porte du CDI.

Lorsque le CDI est occupé par une classe, les autres élèves ne peuvent y accéder.

A quelles occasions vient-on au CDI ?

Sur les plages horaires prévues dans l’emploi du temps.

Pour y faire des recherches nécessitant l’utilisation de documents papier ou numériques (E-sidoc : la base documentaire informatisée, Internet).

Pour lire, emprunter des documents.

Le règlement intérieur de l’établissement s’applique également au CDI.

L’utilisation de l’outil informatique respecte la charte informatique (affichée au CDI et présente dans le carnet de correspondance).

Les élèves, en arrivant au CDI, déposent leur sac à l’entrée dans les casiers prévus à cet effet. Les déplacements et le travail se font dans le plus grand calme. Les documents utilisés, les chaises, sont rangés correctement en fin d’heure.

Tous les documents sont accessibles aux élèves. Seuls les encyclopédies et dictionnaires ne peuvent pas être empruntés. Les documents peuvent être empruntés 15 jours (renouvelable pour les livres de fiction). Des lettres de rappel sont envoyées aux familles. Au bout de trois lettres de rappel sans réponse, des sanctions financières seront appliquées et directement prélevées par la comptabilité.